OBJECTIFS

• Appréhender les subtilités des opérations documentaires ( remise documentaire, crédit documentaire...)
• Maitriser les techniques de paiements à l'international
• Connaître les fonctionnalités et les contraintes de ces moyens de paiement
• Maitriser et gérer les risques opérationnels liés aux paiements internationaux
• Connaître le processus général de traitement
• Connaître la réglementation et en particulier la gestion des incidents de paiement
• Gérer les risques dans un crédit documentaires
• Connaissance approfondie des mentions générales, obligatoires et des dates butoirs figurant dans un crédit documentaire
• La maitrise des crédits documentaires spéciaux
• Savoir manipuler les documents nécessaires et indispensables pour la réalisation d'un crédit documentaire
• Maitriser les pratiques bancaires internationales standard pour l'examen de documents en vertu d'un crédit documentaire.
• Savoir remplir minutieusement toute sorte de document de transport sans oublier de lister les mentions obligatoires dans chaque titre de transport international

PUBLIC CIBLE

Ce séminaire de formation et de perfectionnement pratique de haut niveau s'adresse particulièrement :

• Personnel « Service étranger Â» des banques,
• Chargés des Opérations internationales des banques - Chargé des Crédits documentaires ;
• Collaborateurs ayant des fonctions financières et commerciales à l'international (banques/entreprises)
• Collaborateurs de Back Office en charge du contrôle, de la mise en place et de la réalisation des opérations commercialisées par le réseau.
• Direction financière / Direction export et import,
• Auditeurs internes, contrôleurs internes, inspecteurs, responsables de l'exploitation
• Managers commerciaux.
• Gestionnaire Clientèle Particulier / Gestionnaire Grand Compte
• Services des risques bancaires
• Services juridiques et conformité
• Direction approvisionnement, logistique internationale et toute entité ayant une relation directe et indirecte avec les opérations de commerce extérieur

CONTENU

Module 1. L'ENCAISSEMENT SIMPLE ET LA REMISE DOCUMENTAIRE:

I- INTRODUCTION

II- LES INSTRUMENTS DE PAIEMENTS

1.  Le chèque international

• Différents types de chèques et droits appliqués
• Encaissement des chèques (Export)
• Paiement des chèques (Import)

2- Le virement international

• Fonctionnement ;
• Acteurs
• Les Circuits des virements
  • Circuits possibles : Direct, Couverture, Banque Intermédiaire
  • Flux de messages
• Qu'est qu'un SWIFT ;
• Réseau SWIFT:
  • Réseau SWIFT: statut et missions
  • Connectivité : stations, sécurité, échanges
  • Normalisation : Codes Pays, monnaies, BIC
  • Normalisation des messages, dont MT 103 et MT 202
  • Référentiels
• Schéma d'un virement par SWIFT MT 103;
• SWIFT MT 103: Champs ou Fields;
• Pricing
• Avantages et inconvénients du paiement par Virement
• Ce qu'il faut exiger pour garantir le paiement par virement
• Illustration d'un cas pratique - Exercices en sous-groupe, sur des cas concrets :
• Déterminer le circuit
• Contenu du/des messages Swift

3- La lettre de change internationale

4- Le billet à ordre

III- LES TECHNIQUES DE PAIEMENT

1- L'encaissement simple 

 2- La remise documentaire

• Définition et utilité
• Les intervenants
• Le mécanisme / circuit de l'émission et du paiement des remises
• Avantages et inconvénients de la remise documentaire pour l'exportateur
• Les différentes formes de remise documentaire :
  • Remise documentaire contre paiement (D/P)
  • Remise documentaire contre acceptation (D/A)
• Schéma d'une remise documentaire contre paiement:
  • Cas ou la banque présentatrice est la banque correspondante de la banque remettante, elle est aussi la banque de l'importateur
  • Cas ou la banque présentatrice, n'est pas la banque de l'importateur
• Schéma d'une remise documentaire contre acceptation:
  • Cas ou la banque présentatrice est la banque correspondante de la banque remettante, elle est aussi la banque de l'importateur
  • Cas ou la banque présentatrice, n'est pas la banque de l'importateur
• Fonctionnement: Les cinq étapes dans la procédure de la remise documentaire (D/A et D/P) 
• La nouvelle forme de remise documentaire : remise mixte ou hybride
• Les commissions justifiables et leurs coûts relatifs aux remises documentaires contre acceptation et contre paiement
• Maitriser les risques de la remise documentaire
  • Les risques pour la banque
  • Les risques pour le client
  • Précautions à prendre
• Le lien avec les domiciliations
• Le lien avec le rapatriement des recettes d'exportation (20/80)
• Conseils pratiques
  

Module 2. LE CREDIT DOCUMENTAIRE : OUTIL DE PAIEMENT ET DE GARANTIE A L'INTERNATIONAL

I. NOTIONS DE BASE SUR LES CREDITS DOCUMENTAIRES :

• Présentation
• Mécanismes / Intervenants / rôle des différentes banques
• Quelques définitions jugées importantes
• La société SWIFT ou SWIFT
• Schéma simplifié d'une lettre de crédit irrévocable et non confirmée avec 2 banques intervenantes
• Schéma d'un crédit documentaire irrévocable et non confirmé où il ya 3 banques intervenantes
• Les ouvertures SWIFT MT 700
• Les conditions préalables à l'ouverture
• La confirmation (confirmation classique, confirmation silencieuse, le ducroire)
• Modèle d'une demande d'ouverture d'un crédit documentaire en version Anglaise
• Modèle simplifié d'une demande d'ouverture d'un crédit documentaire en version Française
• Lecture et analyse d'un Swift message d'une lettre de crédit:
  • Le Swift MT700
  • Le Swift MT710
• Principales étapes d'une opération de crédit documentaire import
• Les deux formes de crédit documentaire 
• Le crédit documentaire irrévocable
• Le crédit documentaire irrévocable et confirmé 
• Lettre de crédit irrévocable avec une confirmation partielle ou une confirmation totale en pool bancaire : Proposition personnelle et nouveauté très importante
• Les Réserves ou les anomalies  
  • Définition 
  • Quelles sont les irrégularités généralement recensées ?
• SWIFT de notification des réserves  
• Les modes de réalisation des crédits documentaires selon les RUU600 et les conséquences pour l'exportateur
  • Crédit réalisable par paiement à vue 
  • Crédit réalisable par paiement différé (A échéance)
  • Crédit réalisable par acceptation d'une traite
  • Crédit réalisable par négociation 
  • Récapitulatif des différents types de crédits et modes de réalisation
• Les risques du crédit documentaire :
• Les risques pour la banque,
• Les risques pour le client ,
• Précautions à prendre par le bénéficiaire à la notification
• Comprendre une ouverture d'un crédit documentaire par SWIFT (MT 700) ou il y a seulement 2 banques: La Banque émettrice(N°1) et La banque notificatrice, désignée (N°2), correspondante de la banque émettrice (banque du bénéficiaire)
• Comprendre une ouverture d'un crédit documentaire par SWIFT (MT 710) ou il y a 3 banques: La Banque émettrice (N°1), La banque notificatrice désignée(N°2) et la banque du bénéficiaire(N°3)
• Les divers champs figurant dans un SWIFT MT 710 illustrés par un exemple de crédit export
• Les champs standards dans un SWIFT d'amendement d'un crédit documentaire
• Cas d'un SWIFT (MT 700) d'ouverture d'un crédit documentaire avec une demande de confirmation
• Frais et commissions sur les crédits documentaires
• Liste des principaux frais et commissions d'un crédit documentaire import et export avec l'option confirmation
• Les commissions justifiables et leurs coûts relatifs aux crédits documentaires: Une vision personnelle 
• Cas d'un crédit documentaire à l'import 
• Cas d'un crédit documentaire à l' export 

II. L'IMPACT DES REGLES ET USANCES UNIFORMES, RUU 600.

• Présentation et définition des RUU600
• Les intervenants dans un crédit documentaire nouvelle Version
• Mentions Générales dans un crédit documentaire nouvelle version
• Mentions Obligatoires dans les RUU600
• Les dates butoirs dans un crédit documentaire nouvelle version (RUU600)
• Les différentes formes de crédit documentaire et leurs modes de réalisations selon les RUU600
• Etude de Cas pratique : cas d'un crédit documentaire à l'import
• Comment réussir une ouverture d'une lettre de crédit
• Les points essentiels à retenir pour une bonne gestion des crédits documentaires
• Ce qu'il faut savoir et ce qu'il faut éviter dans une ouverture d'un accréditif se référant aux nouvelles pratiques de crédit documentaire

Cas pratique

• Les réserves : comment peut-on les éviter ?
• Démarche à suivre pour la réalisation d'un crédit documentaire sans erreur

III. ASPECTS PRATIQUES :

1- Comment remplir minutieusement une demande d'ouverture d'un crédit documentaire ;

2- SWIFT d'ouverture d'un crédit Import (travail sur un cas réel) :

• Analyse de tous les Champs, interprétation et signification financière et commerciale ;
• Rôle de chaque intervenant et son engagement dans cette opération import ;

3- Simulation d'une opération spécifique d'importation payable par crédit documentaire :

• Négocier les clauses commerciales et financières d'une opération d'importation ;
• Remplir une demande d'ouverture au vue de cette négociation ;
• Vérifier les documents import parvenus et détecter les réserves si elles existent
• si vous acceptez faire une demande de levée des réserves : Sort de cette demande : refus ou acceptation

4- Une nouvelle notion : La confirmation partielle d'une lettre de crédit

5 - Comment détecter les réserves :

• Procédures suivie pour la vérification des documents import parvenus dans le cadre d'une importation payable par lettre de crédit

6- Discussion interactive :

• Des questions pièges avec des réponses justifiées :
• Des cas pratiques et vécus

IV. DEMARCHES A SUIVRE POUR UNE BONNE VERIFICATION DES DOCUMENTS EXPORT SELON LES PRATIQUES BANCAIRES INTERNATIONALES STANDARDS DE LA CCI PARIS :

- verification de :

1- La facture (commercial invoice) 

• Définition et mentions indispensables 
• Cas d'une facture export dont le paiement global est par lettre de crédit à vue
• Cas d'une facture export avec paiement mixte

2- Liste de colisage (packing list)

• Définition et mentions indispensables 
• Cas d'une liste de colisage / packing list

3- Note de poids/Certificat de poids (weight note) 

• Définition et mentions indispensables 
• Cas d'une note de poids (weight list)

4- Certificat d'origine (certificate of origin) 

• Définition et mentions indispensables 
• Exemple pratique d'un certificat d'origine

5- EUR 1/Certificat de circulation/Circulation certificate

• Définition et mentions indispensables 
• Exemple d'un EUR1

6- Documents de transport 

a- Types de documents de transport

• Document de transport combiné ou le combined Bill of lading (C.B.L )
• Définition et mentions indispensables 
• Exemple d'un combined Bill Of Lading / Un C.B.L
• Connaissement, document de transport de port à port ou bill of lading ou BL
• 6-2-1- Définition et mentions indispensables 
• 6-2-2- Exemple d'un connaissement
• Connaissement charte partie ou charte party bill of lading
• Définition et mentions indispensables 
• Lettre de transport Aérien= LTA=Air Way Bill (AWB) 
• Définition et mentions indispensables
• Exemple d'une lettre de transport Aérien / LTA / Air Way Bill
• Lettre de transport international routière = CMR = Certificate of Movement by Road = International consignment Note = convention de transport de marchandise par route
• Définition et mention indispensables
• Exemple d'un CMR (document de transport routier)
• Lettre de transport international par rail (ferroviaire)= CIM= Rail Way Consignment Note
• Définition et mentions indispensables 
• Lettre de transport fluvial = Inland waterway bill = connaissement fluvial
• Définition et mentions indispensables 
• Récépissé postal
• Définition et mentions indispensables 
• Modèle type d'un récépissé postal
• Forwarder cargo receipt ou Forwarder carrying receipt ( FCR )
• Définition et mentions indispensables
• Modèle type d'un forwarder cargo receipt ou carrying receipt

B- Tableau comparatif des modes de transport internationaux

7- Certificat phytosanitaire 

• Définition et mentions indispensables
• Modèle type d'un certificat phytosanitaire

8- Certificat d'analyse = Analysis certificate

• Définition et mentions indispensables
• Modèle type d'un certificat d'analyse: Cas d'huile d'olive
• Modèle type d'un certificat d'analyse: Cas de semence de canola

9- Certificat sanitaire (sanitary certificate/health certificate)

• Définition et mentions indispensables
• Modèle d'un certificat sanitaire établi par un laboratoire privé (opération export)

10- Certificat d'inspection = Inspection certificate 

• Définition et mentions indispensables
• Exemple d'un certificat d'inspection/ Inspection certificate example

11- Document d'assurance (insurance certificate )

• Définition et mentions indispensables
• Exemple d'une assurance de transport de marchandise (Example of Insurance transport certificate)

V. LES CREDITS DOCUMENTAIRES SPECIAUX : DES CREDITS MALLEABLES REPOSANT SUR LA NATURE COMMERCIALE ET SPECIFIQUE D'UNE OPERATION IMPORT/EXPORT

1- Le crédit documentaire transférable 

• Description et présentation;
• Description des parties dans un crédit documentaire transférable;
• Les étapes de déroulement d'un crédit documentaire transférable confirmé avec paiement différé;
• Les champs standards d'un SWIFT de transfert d'un crédit documentaire de base;
• Schéma d'ouverture d'un crédit transférable et transfert d'une partie de ce crédit en faveur d'un second bénéficiaire;
• Exemple d'un SWIFT d'ouverture d'un crédit documentaire transférable;
• SWIFT de transfert: Instructions de transfert émises par la banque de l'intermédiaire vers la banque du vendeur.

2- Le crédit documentaire renouvelable ou revolving: Description et caractéristiques

3- Le crédit documentaire avec avance ou LC avec Red Clause (Clause Rouge )

• Définition et caractéristiques;
• Schéma de réalisation d'un crédit Red Clause confirmé ( crédit clause rouge ou crédit assortie d'une avance ) à vue: Red clause credit confirmed at sight.

4-Crédit adossé ou Back to Back ou le contre crédit ou crédit dos à dos

• Description et caractéristiques;
• Description des parties intervenantes dans un crédit documentaire Back to Back ou dos à dos;
• Les étapes de déroulement d'un crédit documentaire Back to Back: Exemple d'un crédit principal irrévocable et confirmé à vue et d'un back to back irrévocable et réalisable par paiement différé;
• Schéma descriptif et détaillé d'un crédit Back to Back : de l'ouverture au paiement.

VI. CONSEILS UTILES ET PROFESSIONNELS POUR GERER EFFICACEMENT VOS CREDITS DOCUMENTAIRES 

Une panoplie de conseils selon des cas réels vécus par nos banques et nos entreprises

MODULE III. LA LETTRE DE CREDIT STAND-BY

I. La lettre de crédit stand-by

• Fonctionnement
• Intervenants : rôle, obligations…
• Documents
• Limites
• Exemples de lettre de crédit stand-by, L/Cs (études de cas)

II. Points de similarités et de différences entre la lettre de crédit stand-by et le crédit documentaire

• Les différences essentielles
• Points communs
• Les critères de choix

III. La lettre de crédit stand-by comme substitut des cautions, garanties et bonds

• La lettre de crédit stand-by comme Garantie de soumission
• La lettre de crédit stand-by comme Performance Bond
• La lettre de crédit stand-by comme Restitution d'acompte
• La lettre de crédit stand-by comme Caution de dispense de retenue de garantie

IV. Cas pratique d'une L/C stand-by ouverte par une banque en faveur d'un exportateur

Module IV. L'OBLIGATION BANCAIRE DE PAIEMENT (Bank Payment Obligation - B.P.O): un nouvel outil

• Présentation générale
• Enjeux pour les différents acteurs : Banques , Importateurs, exportateurs
• BPO vs Lettre de crédit (LC) VS Lettre de credit Standf-by (SBCL)
• Fonctionnement du « matching des données » et messages ISO 20022 en support du BPO : Solution TSU (SWIFT), Messages ISO 20022
• Conditions opératives et la diffusion du BPO
• Cas pratique : déroulement d'une opération

CAS PRATIQUES – EVALUATION – REMISE DES CERTIFICATS DE PARTICIPATION

METHODE PEDAGOGIQUE ET MOYENS MOBILISES

APPROCHE ANDRAGOGIQUE:

• Apports et exposés des concepts théoriques, assortis d' analyse des situations concrètes par l'étude des cas pratiques réels d'entreprises pour illustrer les exposés afin de permettre aux participants se s'approprier progressivement les outils et méthodes. Notre consultant fera ainsi partager des exemples tirés de son vécu professionnel et lors de missions de conseil.
• Jeux de rôle, « business game », mises en situation.
• Elaboration des schémas qui servent de repères pour l'application pratique des concepts
• Notre pédagogie favorise le partage des meilleures pratiques sur les expériences des participants lors d'échanges interactifs et débats
• Chaque participant est encouragé à partager les problématiques de son organisation liée au thème de la formation afin de bénéficier des conseils du consultant-formateur.,
• Questions/réponses

MOYENS PÉDAGOGIQUES :

• Projection de diapositives powerpoint / Utilisation de tableau à feuilles mobiles
• Nos salles de formation sont climatisées et équipées de vidéo projecteur
• Nous disposons des salles équipées d'ordinateurs, outils et logiciels pour les cas pratiques, mais pensez à toujours apporter votre ordinateur portable pour mieux travailler sur vos propres projets.
• Accès à internet gratuit en WI-FI dans tous nos locaux
• Application de visioconférence zoom pour la formation en télé-présentiel formation en ligne. (Un lien sécurisé sera envoyé aux personnes inscrites avant la formation) - Les personnes qui optent pour le téléprésentiel doivent s'assurer d'avoir accès à une connexion internet fiable, à une caméra, à un micro ainsi qu'à un haut-parleur - L'utilisation d'un écran d'ordinateur ou de portable est préférable à celui d'une tablette pour permettre le bon visionnement des documents qui seront partagés en ligne ;
• Plateforme Moodle pour la formation en Digital-Learning
• Support de formation et tout le matériel d'appui à la formation transmis par courriel avant la formation et en support physique pour les formations en présentiel

DISPOSITTIF D'EVALUATION

1) Avant la formation : évaluation initiale

Pour vous assurer de profiter au maximum de cette formation, une évaluation initiale pour établir exactement les besoins. Les formulaires remplis seront analysés par le formateur expert. En conséquence, nous nous assurons que la formation soit livrée à un niveau approprié et que les questions pertinentes seront traitées. Elle nous permet également d'élaborer les exercices pratiques en tenant compte des spécifiés de l'activité professionnelle de chaque stagiaire (Pour cela veuillez-confirmer votre participation au moins 10 jours avant le début de la session).

2) Pendant la formation : évaluation en continu et validation de la compréhension en temps réel

Lors de la formation, les stagiaires sont soumis à des mises en situation, des exercices pratiques, des échanges sur leurs pratiques professionnelles dans une pédagogie active et participative permettant un contrôle continu de leur progression et du développement de leurs connaissances et de leurs compétences au regard des objectifs visés.

3) A la fin de la formation : évaluation A CHAUD des connaissances acquises et de la satisfaction

Évaluation des acquis : Le QCM est à nouveau réalisé par chaque stagiaire, par les différences constatées, il permet d'évaluer les connaissances globales acquises et aussi de valider la progression.

Évaluation de la satisfaction : Afin de mesurer l'indice de satisfaction des participants sur l'atteinte des objectifs, la qualité de l'animation et la satisfaction globale de la prestation, un questionnaire de satisfaction est remis à chaque participant.

Il est complété par un tour de table pour apporter des compléments et de confronter les points de vue.

4) 2-3 mois après la formation : évaluation à posteriori