Formation - Marchés Publics
Procédures de Passation et Exécution des Marchés Publics Selon les Directives des Bailleurs de Fonds (BM,BAD, BID, UE)

Contexte et Justification de la formation "Procédures de Passation et Exécution des Marchés Publics Selon les Directives des Bailleurs de Fonds (BM,BAD, BID, UE)"

La passation des marchés publics est un processus fondamental dans le cadre de l'exécution des projets financés par des bailleurs de fonds internationaux, notamment la Banque Mondiale, la Banque Africaine de Développement (BAD), l'Union Européenne (UE) et la Banque Islamique de Développement (BID). Ces organismes sont des acteurs majeurs du financement de projets de développement dans les pays en développement et imposent, 脿 ce titre, des r猫gles et proc茅dures rigoureuses visant 脿 garantir la transparence, l'efficacit茅 et la bonne utilisation des fonds mobilis茅s.

Cependant, les exigences sp茅cifiques de ces bailleurs de fonds sont souvent complexes et r茅guli猫rement mises 脿 jour pour renforcer la bonne gouvernance, la lutte contre la corruption et la responsabilit茅 dans la gestion des ressources publiques. Le non-respect de ces r猫gles peut avoir des cons茅quences majeures : retards dans la mise en 艙uvre des projets, sanctions financi猫res, voire annulation partielle ou totale du financement.

Dans de nombreux pays, les 茅carts entre les pratiques nationales et les proc茅dures impos茅es par les bailleurs, notamment la Banque mondiale, g茅n猫rent des difficult茅s op茅rationnelles r茅currentes. Parmi celles-ci figurent :

• une m茅connaissance ou une interpr茅tation incompl猫te des directives ;
• des insuffisances dans la planification, le choix des m茅thodes de passation et l'茅valuation des offres ;
• une gestion contractuelle insuffisamment structur茅e ;
• un d茅ficit de coordination entre les diff茅rentes parties prenantes ;
• des risques accrus de non-conformit茅, de litiges et de sanctions financi猫res.

Dans ce contexte, la question centrale est la suivante : comment s茅curiser les processus de passation et d'ex茅cution des march茅s tout en assurant le strict respect des proc茅dures sp茅cifiques aux diff茅rents types de march茅s financ茅s par les bailleurs de fonds ?

La r茅ponse r茅side dans le renforcement des capacit茅s institutionnelles et techniques des acteurs impliqu茅s, qu'ils appartiennent au secteur public ou priv茅. La ma卯trise des proc茅dures de passation des march茅s est un levier strat茅gique pour garantir la conformit茅 r茅glementaire, am茅liorer la performance op茅rationnelle, acc茅l茅rer l'ex茅cution des projets et s茅curiser les financements obtenus.

Ainsi, une formation adapt茅e aux exigences des bailleurs (Banque mondiale, la BAD, l'UE et la BID...) vise 脿 doter les professionnels des comp茅tences n茅cessaires pour planifier, conduire et g茅rer efficacement les processus de passation et d'ex茅cution des march茅s publics, dans le respect des normes internationales et des bonnes pratiques.

Objectifs de la Formation "Procédures de Passation et Exécution des Marchés Publics Selon les Directives des Bailleurs de Fonds (BM,BAD, BID, UE)"

L'objectif de cette formation est de :

• Fournir aux participants une compréhension approfondie des procédures et des exigences spécifiques des bailleurs de fonds internationaux, notamment la Banque Mondiale, la Banque Africaine de Développement (BAD), l'Union Européenne (UE) et la Banque Islamique de Développement (BID), dans la gestion des marchés publics.
  Cela inclut les processus de planification, d'appel d'offres, d'attribution des contrats, de gestion des marchés et de suivi..

Les participants devront, à l'issue de cette formation, être capables de:

• Identifier les principes fondamentaux des procédures de passation des marchés des principaux bailleurs de fonds (Banque Mondiale, BAD, BID).
• Se famliliariser avec les dossiers d'appel d'offres utilisés par ces bailleurs
• Comprendre les étapes du cycle de passation des marchés, de la planification à l'attribution des contrats.
• Appliquer les exigences des bailleurs de fonds dans la préparation des documents d'appel d'offres.
• Analyser les différences entre les procédures des principaux bailleurs de fonds et les normes nationales.
• Utiliser des outils de suivi pour garantir la conformité avec les exigences des bailleurs.
• 脡valuer les offres et rédiger des rapports d'évaluation en conformité avec les directives des bailleurs de fonds.
• Prendre connaissance des changements apportés par le nouveau cadre de passation des marchés
• Maitriser les techniques et outils de préparation de la stratégie de développement (PPSD) et l'utilisation du système de suivi (STEP)

Public Cible de la Formation "Procédures de Passation et Exécution des Marchés Publics Selon les Directives des Bailleurs de Fonds (BM,BAD, BID, UE)"

Cette formation s'adresse principalement aux :

• Personnes impliquées dans des projets / programmes financés par les bailleurs de fonds.
• Chefs de projets - Membres des équipes en charge de la gestion des projets financés par les bailleurs de fonds internationaux.
• Membres des commissions des marchés publics
• Responsables de l'élaboration des appels d'offres et consultations.
• Responsables du suivi de l'exécution des marchés de travaux, services et fournitures.
• Comptables, auditeurs, contrôleurs de gestion, responsables financiers et administratifs, Ordonnateurs des dépenses
• Conseillers juridiques, consultants indépendants et bureaux d'études.
• Responsables et Cadres des services administratifs des entités publiques ;
• Soumissionnaires et autres acteurs des marchés publics ;
• Responsables des achats et de la passation des marchés dans les administrations publiques et les entreprises privées.
• Fonctionnaires gouvernementaux, en particulier ceux travaillant dans les départements des marchés publics.
• Consultants et professionnels travaillant dans le secteur des marchés publics et du financement international.
• Consultants désireux de se spécialiser dans le domaine des marchés publics

Pré-requis :

• - Connaissances de base en gestion des marchés publics.
• - Une expérience préalable dans la gestion de projets financés par des bailleurs de fonds est souhaitable souhaitable (mais pas indispensable).

Contenu et Programme de la Formation "Procédures de Passation et Exécution des Marchés Publics Selon les Directives des Bailleurs de Fonds (BM,BAD, BID, UE)"

MODULE 1. INTRODUCTION AUX MARCHES PUBLICS ET CADRE GENERAL

• Objectifs et enjeux des march茅s publics financ茅s par la Banque mondiale
• R么le des march茅s publics dans les projets de d茅veloppement
• Cadre l茅gal et r茅glementaire : lois nationales et directives de la Banque mondiale
• Probl茅matique centrale : garantir transparence, efficacit茅 et conformit茅 dans les march茅s financ茅s par la Banque mondiale
• Nouveau cadre de passation des march茅s
• Nouvelle r猫glementation applicable aux emprunteurs
• Comparaison des cadres juridiques des principaux bailleurs
• Strat茅gie et Plan de Passation des March茅s (SPPM)

MODULE 2. PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA PASSATION DES MARCH脡S

• Principes cl茅s : transparence, 茅galit茅 de traitement, concurrence, efficacit茅 et responsabilit茅
• Typologie des march茅s :
• Travaux
• Fournitures / biens
• Services et consultants
• Diff茅rences avec les march茅s des partenaires techniques et financiers (PTF)
• Seuils financiers et proc茅dures applicables
• Introduction aux documents contractuels standard de la Banque mondiale (Standard Bidding Documents - SBD)

MODULE 3 -CYCLE DE PASSATION DES MARCHES SELON LES BAILLEURS DE FONDS

• Planification et pr茅paration des appels d'offres.
• Documents d'appel d'offres : contenu et structure.
• Publicit茅, soumission
• Crit猫res de s茅lection et m茅thodes d'茅valuation des offres.
• Gestion des comit茅s d'茅valuation.
• Pr茅paration des rapports d'茅valuation et attribution des contrats.

MODULE 4. PLANIFICATION ET PR脡PARATION DU MARCH脡

• Analyse des besoins et d茅finition des sp茅cifications techniques selon le type de march茅
• 脡laboration du plan de passation et du budget
• Pr茅qualification des fournisseurs et consultants
• S茅lection de la proc茅dure appropri茅e selon le type et la valeur du march茅
• R茅daction des termes de r茅f茅rence (TDR) et dossiers d'appel d'offres

MODULE 5. LES NOUVELLES PROC脡DURES DE PASSATION SELON LE TYPE DE MARCH脡

I . Passation des march茅s des partenaires techniques et financiers (PTF) : Documents de r茅f茅rence

• La Banque mondiale
• La Banque Africaine de D茅veloppement
• La Banque Islamique de D茅veloppement
• L'Agence Fran莽aise de d茅veloppement

II. Passation des march茅s des travaux, fournitures et Services Autres que des Services de Consultants

• Proc茅dures Banque mondiale
• Proc茅dure Banque Africaine de D茅veloppement
• Proc茅dures Banque Islamique de D茅veloppement
• Proc茅dures AFD

III - Passation des march茅s de services et consultants/services intellectuels

• Proc茅dures Banque mondiale
• Proc茅dure Banque Africaine de D茅veloppement
• Proc茅dures Banque Islamique de D茅veloppement
• Proc茅dures AFD

Cas pratiques et analyse comparative des proc茅dures selon les types de march茅

MODULE 6 . 脡VALUATION ET ATTRIBUTION DES MARCH脡S

• Ouverture et examen des offres selon le type de march茅
• V茅rification de la conformit茅 administrative, technique et financi猫re
• M茅thodes d'茅valuation adapt茅es aux travaux, fournitures, services et consultants, et bar猫mes de notation
• R茅daction des rapports d'茅valuation et recommandations d'attribution
• Notification des r茅sultats et gestion des plaintes des soumissionnaires

MODULE 7. GESTION ET SUIVI DES MARCHES PUBLICS SELON LES PROCEDURES DES BAILLEURS DE FONDS

I - SUIVI DE L'EXECUTION DES CONTRATS

• Signature et administration des contrats dans les projets financ茅s par les bailleurs de fonds.
• La mise en place du plan de gestion des risques li茅s 脿 l'ex茅cution des contrats.
• Les cautions de garantie, les assurances et la responsabilit茅 civile.
• Les obligations contractuelles respectives du ma卯tre d'ouvrage, du ma卯tre d'oeuvre et du titulaire.
• Suivi de l'ex茅cution : d茅lais, qualit茅 et co没ts
• Gestion des modifications et avenants contractuels selon le type de march茅
• Techniques de suivi et de contr么le de la qualit茅.
• Les proc茅dures contractuelles d'茅valuation des travaux ou des prestations.
• Les r茅ceptions provisoire et d茅finitive.
• Inspection, acceptation
• Gestion des litiges et recours en cas de non-conformit茅 ou retard

II - GESTION DES RISQUES DANS LES MARCHES PUBLICS INTERNATIONAUX

• Identification et 茅valuation des risques dans les projets financ茅s.
• Mise en place de strat茅gies pour la gestion des risques.

MODULE 8. CONTR脭LE ET AUDITS

• L'importance de l'audit dans la passation des march茅s publics .
• Contr么le interne et audits externes
• M茅thodologie de l'audit dans les march茅s publics.
• Documentation et tra莽abilit茅 des proc茅dures
• Pr茅paration aux audits de la Banque Mondiale et bonnes pratiques de reporting

MODULE 9. PR脡VENTION DES FRAUDES ET INT脡GRIT脡

• Politiques de lutte contre la fraude et la corruption (Anti-Corruption Guidelines)
• D茅tection des fraudes et conflits d'int茅r锚ts
• Mesures correctives et sanctions en cas de manquement
• 脡tudes de cas sur des situations r茅elles de fraude ou non-conformit茅

脡TUDES DE CAS ET EXERCICES PRATIQUES

• Simulations compl猫tes de passation pour chaque type de march茅 : travaux, fournitures, services, PTF
• Analyse critique d'offres fictives et attribution du march茅
• Cas pratiques de suivi et gestion de contrat
• R茅daction de rapports d'茅valuation et recommandations

SYNTH脠SE ET RECOMMANDATIONS

• R茅capitulatif des bonnes pratiques selon le type de march茅
• Checklist de conformit茅 pour s茅curiser les op茅rations et respecter les r猫gles de la Banque mondiale
• Conseils pour optimiser la transparence, l'efficacit茅 et la conformit茅
• Conseils pour renforcer la transparence, l'efficacit茅 et la conformit茅 des march茅s

Dispositif de suivi Post-Formation | Procédures de Passation et Exécution des Marchés Publics Selon les Directives des Bailleurs de Fonds (BM,BAD, BID, UE)

Dans une démarche d'ancrage des compétences et de renforcement de l'impact pédagogique, CHARTERED MANAGERS met en place un Suivi Post-Formation (SPF) structuré sur une période de trois (03) mois à l'issue de la formation.

Bien que chaque module soit animé par des spécialistes et s'appuie sur une approche pédagogique axée sur le développement des compétences, il est reconnu que certains participants peuvent rencontrer, dans la mise en oeuvre pratique, des difficultés ou des zones d'ombre sur certains aspects abordés pendant la formation.

Afin de garantir une appropriation effective et opérationnelle des compétences, chaque participant bénéficie d'un accompagnement assuré par des encadreurs désignés par CHARTERED MANAGERS . Ce dispositif permet aux participants d'exprimer les éventuelles difficultés rencontrées dans la mise en oeuvre des acquis et de bénéficier de réponses concrètes, ciblées et adaptées à leurs contextes professionnels respectifs, et renforcer l'impact opérationnel de la formation.

Ce Suivi Post-Formation incarne l'engagement de CHARTERED MANAGERS en faveur d'une formation utile, durable et centrée sur les résultats

Des r茅sultats concrets obtenus par de vrais professionnels :

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Mme Roseline Franche V. [LinkedIn] - LEGAL, CLAIMS & UAC Manager,

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Mme OBOUTI Osmella
Chef de Service Organisations et D茅veloppement des Carri猫res
Soci茅t茅 d'Eau et d'Energie du Gabon

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Mme NCHAMA ABESO NZANG Elvira Matilde
Directrice RH
Gepetrol Seguros,Guin茅e Equatoriale

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M. BARKATALLAH MAHAMAT BARKATALLAH
Manager RH
Groupe Commercial Bank, Tchad

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Mme ETOUMBI OKOME epse KOUMBA Sandra
Chef de Service Recrutement
Soci茅t茅 d'Eau et d'Energie du Gabon

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Mme MANGOMO NEE FOUAKA NGOUNDOU Emilie
Cadre Capital Humain R茅gions
Soci茅t茅 d'Eau et d'Energie du Gabon

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Mme KONGO BOBENGANY OYANE S
Chef de service MCH 茅lectricit茅. Soci茅t茅 d鈥橢nergie
Soci茅t茅 d'Eau et d'Energie du Gabon

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Mme TSANGUE D Larissa
Directrice d'Exploitation
VETO PRESTATIONS SAS, Cameroun

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Mme Hilaria MEDJA MICHA MANGE
Responsable RH, R茅gion Continentale
Gepetrol Seguros, Guin茅e Equatoriale

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M.Gilles PENDI
Soci茅t茅 d'Eau et d'Energie du Gabon

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M.S. ABAGHE
Soci茅t茅 d'Eau et d'Energie du Gabon

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M. Ars猫ne BOUENGUELE
Commissariat National aux Comptes, Congo

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M. Serge M. KOMBOU
Inspecteur des Services (Auditeur & Contr么leur de gestion)
Zenithe Insurance

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M. Armand Martial D. T.
Auditeur Interne
Afriland First Bank

"Cette formation est venue 脿 point nomm茅 et a r茅pondu amplement 脿 mes attentes...."

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M. Nicolas SONFACK.
Directeur Administratif et Financier
NMI Education

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M. Ngoubeyo
Responsable Juridique et Contentieux
Cami Toyota et Groupe CFAO

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M. Mahamat SAMBA.
Directeur des Affaires Juridiques et de la Conformit茅
Banque Commerciale du Chari (Tchad)

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M. Pierre ONDOA
Directeur Administratif et Financier
Groupe Boluda

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Mme Ange MAMBUKU
Executive Secretary
Equity BCDC - R.D.C

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M. Amadou Roua Attaher
Juriste / Division L茅gislation & Accords A茅riens
Autorit茅 de l'Aviation Civile - Niger

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M. Amadou Garba
Juriste / Division L茅gislation & Accords A茅riens
Autorit茅 de l'Aviation Civile - Niger

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M. Armel
NFC Bank

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Mme Jacques. D. MOUDIO
Responsable Juridique
ACAM Vie

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M. Carlos TIAKO
NFC Bank

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M.Stanley NEBA
Legal Officer
NFC Bank

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M. Guilair DAZE
Chef Comptable
Groupement Interpatronal du Cameroun

"Nous avons eu 脿 suivre plusieurs formations du genre, mais celle-ci est une ref茅rence..."

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M. Martial TCHEUMANI
Responsable Financier
ITG STORE

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M. Rapha毛l TAKOUGOUM
Chef Comptable
Machibel SARL

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M. Aristides M
Comptable
Hilton H么tel

"Par rapport aux autres formations concurrentes, celle-ci est plus compl猫te, plus actualis茅e...."

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M. Andr茅 FODA
Conseil Fiscal
Machibel SARL

Machibel SARL

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Mme Justine TAWOFING
Responsable de l'Audit Interne
ENEM

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Mme Anne WAPONGWA
Chef Comptable
ENEM

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