Maitriser l'Assurance Maritime sur Facultés

De la souscription à la gestion des sinistres

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CONTEXTE ET JUSTIFICATION


La gravité des risques inhérents à toute activité en mer a fait de l'assurance maritime l'incontournable » garde-fou" de toute opération de transport maritime, si bien qu'il est aujourd'hui inconcevable de l'imaginer sans prendre un minimum de garanties moyennant la souscription d'un contrat d'assurance. 

 L'assurance maritime, est donc particulièrement utile ; c'est elle qui a permis au commerce maritime de prendre depuis toujours et à nos jours un énorme développement, en attirant à lui des capitaux qu'on n'aurait pas oser exposer aux risques de mer sans sécurité que donne l'assurance.

L'assurance maritime a pour but de couvrir les risques de mer, c'est-à-dire les risques survenant au cours d'une expédition maritime et atteignant soit le navire (corps), soit les marchandises (facultés).

L'article 278 du code CIMA * dispose que l'assurance des facultés à l'importation revêt un caractère obligatoire dans la mesure où les législations nationales le prévoient. Elle est alors régie par des dispositions spécifiques à ces législations

Les opérateurs économiques en charge des opérations d'importation et d'exportation, tout transitaire en charge des opérations de groupage des marchandises pour leur expédition ont besoin de l'expertise des assureurs dans ce domaine de compétence qui est l'assurance maritime sur facultés, et c'est dans ce contexte que le CABINET CHARTERED MANAGERS , spécialisé en Formations en Assurances CIMA organise un séminaire international sur le thème « Comprendre les Assurances Maritimes sur Facultés »


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OBJECTIFS DE LA FORMATION


Au terme de ce séminaire, chaque participant sera capable de :

  • Intégrer le rôle des différents intervenants de la chaîne du transport maritime
  • Identifier les sources des réglementations internationales en vigueur et suivre leurs évolutions.
  • Maîtriser les méthodes de tarification, de prévention en facultés puis l'impact sur la tarification
  • Maitriser la souscription des contrats d'assurance Facultés et la gestion des sinistres à travers les éléments d'appréciation du risque à la souscription et les différentes polices susceptibles d'être souscrites sans oublier les différentes garanties.
  • Au regard de l'importance des risques (avaries particulières, avaries communes, risques de guerre) à maitriser, les réserves à formuler en cas de sinistre restent très importantes et bonnes à savoir en raison de nombreux intervenants dans la chaine de transport des marchandises
  • L'instruction du dossier sinistre suppose la connaissance des éléments constitutifs, le mode de calcul de l'indemnité à travers le dispache et encore faut-il que la réclamation soit faite avant la prescription du dossier.
  • Bien entendu, le recours doit être exercé par l'assureur au titre de la subrogation et en cas non-paiement, le juge de référé peut ordonner la saisie du navire. Toutes ces informations sont bonnes à savoir
  • Acquérir les références indispensables et maîtriser la réglementation en vigueur en matière d'assurance maritime et de marchandises transportées
  • Maîtriser les conventions internationales de responsabilités des transporteurs

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PUBLIC CIBLE


  • Directeurs généraux des entreprises d'assurance
  • Directeurs Techniques, Rédacteurs en assurances
  • Responsables de production transport, des Sinistres et Règlements
  • Contrôleurs et Auditeurs Internes
  • Courtiers et Agents généraux
  • Personnel responsable des assurances dans les sociétés privées et parapubliques
  • Personnel de la Direction Nationale des Assurances
  • Professionnels de transport maritime
  • Cadres et agents de maîtrise des Services juridiques et Transport, Gestionnaires Import/Export
  • Responsables et collaborateurs de services export, transport
  • Directeurs des affaires générales, cadres et agents de maîtrise des entreprises impliquées dans le commerce international,
  • Logisticiens, transporteurs, transitaires, commissionnaires de transport,
  • Juristes d'entreprises, juristes d'affaires, juristes des entreprises d'assurances
  • Toute personne désirant acquérir et approfondir des connaissances sur les assurances maritimes
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PROGRAMME


MODULE 1 - COMPRENDRE LA SOUSCRIPTION DU CONTRAT D'ASSURANCE FACULTES

I - LES DIFFERENTS INTERVENANTS AU TRANSPORT MARITIME

  • L'armateur
  • L'affréteur
  • Le Transitaire
  • L'acconier
  • La Sté de remorquage
  • Agent maritime/Consignataire
  • Commissionnaires de transport
  • Shipplanner
  • Dockers manutentionnaires

II - ELEMENTS D'APPRECIATION DU RISQUE A LA SOUSCRIPTION

  • Nature des marchandises
  • Mode d'emballage
  • Le marquage
  • Nombre de colis et leurs poids
  • Valeur assurée
  • Itinéraire de l'expédition et zone géographique déservie
  • Navire transporteur

III - PARTICULARISMES DE L'ASSURANCE TRANSPORT FACULTES

  • A-Facultés transportées sous températures dirigées
  • B- Transport des animaux vivants
  • C- Transport CACAO et Palmistes
  • D- Les obligations de l'assuré
  • E- Les obligations de l'assureur

IV - LES DIFFERENTES POLICES et LES DIFFERENTES GARANTIES

  • Les différentes polices
  • Police au voyage
  • Police à alimenter
  • Police d'abonnement
  • Police Tiers chargeur
  • Les différentes garanties
  • Garantie Tous Risques
  • Garanties FAP Sauf

 MODULE 2 - GESTION DES SINISTRES EN ASSURANCE TRANSPORT FACULTES

I - ROLE IMPORTANT DES RESERVES

II - LES DIFFERENTS PREJUDICES

  • Les avaries particulières
  • Les avaries communes
  • Les risques de guerre

III - INSTRUCTION DU DOSSIER

  • Eléments constitutifs
  • Justification du droit à l'indemnité
  • Justification de la réalité de l'expédition
  • Justification des dommages
  • Justification de la valeur d'assurance
  • Preuve de la conservation des recours
  • Liste de colisage
  • Certificat de dépotage pour les marchandises en conteneur
  • Disque de température pour les marchandises en conteneur réfrigéré

B - Autres documents

  • Certificat phytosanitaire pour les denrées alimentaires
  • Procès-verbal de destruction pour les marchandises avariées

IV - CALCUL DE L'INDEMNITE

  • Règlement proprement dit

V - RECOURS

  • Saisie du navire
  • Prescription

CONCLUSION

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NOS "PLUS"

 

Un réseau unique de professionnels et de praticiens

Des experts reconnus : nos formations sont animées par des experts internationaux hautement qualifiés et par des professionnels reconnus sur leur domaine d'intervention (avocats, actuaires, experts-comptables, conseils fiscaux agréés, dirigeants d'entreprises, consultants...) . Ils ont tous une expérience significative et incontestée (plus de 20 ans) des métiers concernés

Une pédagogie fondée sur la pratique des métiers: nos formateurs sont des gens de terrain et de passion qui aiment transmettre leur savoir aux participants

Des programmes de formation adaptés aux réalités de votre entreprise.

Des témoignages de professionnels et praticiens de renom viennent illustrer la mise en pratique des enseignements.

 

Supports et documentations

Toutes nos formations donnent lieu à un support détaillé

- Ils facilitent, pendant la formation, le suivi de l'intervention orale et les échanges

- Ils constituent, à l'issue de la formation, un outil de travail et un document de référence pour exploiter au mieux les connaissances acquises lors de la formation

 

Accords cadres pour nos grands comptes

Un interlocuteur unique :
-
Une relation privilégiée
- Meilleure connaissance de vos attentes, de votre culture d'entreprise
- Simplification des démarches administratives
Un accord cadre adapté à vos enjeux :
- Une tarification spéciale négociée pour l'année vous permettant de gérer vos dépenses en formations
- Un suivi centralisé
- Conditions de reports et d'annulation plus souples

 

Evaluation de nos formations

Dans un souci d'amélioration constante, à la fin du stage, une fiche d'évaluation individuelle à "chaud" est remise à chacun des participants pour lui permettre d'apprécier la formation au travers du programme, des animateurs et de l'environnement de la formation

 

 

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INFORMATIONS PRATIQUES

 

Comment s'inscrire à cette formation ?

  1. Réservation / préinscription :
    - Entreprise? veuillez remplir et nous retourner la fiche de réservation "entreprises" disponible ici
    - Particulier? veuillez remplir et nous retourner la fiche de pré-inscription "particuliers" disponible ici
    Dès réception, nous vous faisons parvenir une facture proforma et nos coordonnées bancaires pour déclencher votre règlement
  2. Inscription définitive : Votre règlement vallant confirmation de votre inscription devra nous parvenir par virement bancaire, en espèces ou par voie électronique Orange Money, MTN Mobile Money EU Mobile...) au plus tard 15 jours avant le début de la session choisie . En cas de règlement tardif, nous ne serons pas en mesure de garantir votre participation à la session choisie, vous serez automatiquement mis sur la liste d'attente pour la prochaine session de formation sur le même thème car le nombre de places est limité, et les inscriptions sont validées selon l'ordre chronologique de l'encaissement des paiements
  3. Convocations à la formation  : 7 jours avant le début de la session, une convocation nominative donnant accès à la formation sera adressée par voie électronique (email / WhatsApp) à chaque participant inscrit. Cliquez ici pour télécharger la fiche de pré-inscription

 

Voyage et hébergement

  • Les frais de voyage et d'hébergement sont à la charge du participant et ne sont pas inclus dans les frais de formation. A ce titre, le participant est libre de trouver lui-même l'offre qui lui convient au mieux. Néanmoins, nous pouvons vous proposer un hébergement dans l'hôtel (Hôtel Vallée des Princes) qui abrite le séminaire au prix fixe de 40 000 Fcfa par nuit, avec accueil à l'aéroport et transfert gratuit à l'hôtel par la navette. Les chambres sont climatisées, équipées d'un téléviseur et d'une connexion Internet haut débit. Si ce mode d'hébergement vous convient, merci de l'indiquer dans la partie correspondante du formulaire d'inscription. Le règlement se fera au niveau de l'hôtel à votre arrivée.
  • Pour les participants venant des Pays où le Cameroun ne dispose pas d'une ambassade, nous saisir au moins 02 semaines avant la date du séminaire et nous transmettre les documents suivants : copie passeport et plan de vol des participants en vue de l'obtention sur place d'une autorisation de visa d'entrée au débarquement leur permettant de s'acquitter des frais de visa une fois à l'aéroport de Douala-Cameroun.

 

Sessions intra-entreprises / Formations sur mesure

En plus des séminaires internationaux regroupant des participants de diverses entreprises, CHARTERED MANAGERS organise régulièrement des sessions de formation à la demande des entreprises et des administrations publiques. Ces formations peuvent être certifiantes, qualifiantes, ou centrées sur les compétences des personnes dans le contexte de l'organisme client, portent sur divers thèmes.

Si VOUS avez plus de 5 collaborateurs à former sur un même sujet, vous avez tout intérêt à recourir à une solution de formation en Intra-entreprise. Elle sera plus efficace qu'une formation classique en INTER parce qu'adaptée à vos besoins. VOUS choisissez la date, le lieu (dans vos locaux ou les nôtres) et le programme .

Vous avez alors 2 options :

  • Un programme de formation DEJA CONÇU dans notre catalogue ou sur notre site internet vous intéresse ?
    Nous pouvons adapter le programme ainsi que les cas pratiques aux spécificités de votre entreprise.
  • Aucun programme dans notre catalogue ou sur notre site ne répond à votre besoin très spécifique ? Il vous faut du SUR-MESURE :
    Nous pouvons créer un parcours pédagogique adapté à vos besoins spécifiques et opérationnels.

Si vous aussi, vous souhaitez organiser cette formation (ou toute autre formation figurant ou non sur notre site), en intra, merci de remplir et nous retourner la fiche de demande de formation disponible à l'adresse suivante https://www.chartered-managers.com/formulaire-mif.docx

 

 

Contact et Réservation

Cabinet Chartered Managers,
situé au 4è étage immeuble FG - B.P. 1904 Bonanjo - DOUALA, Cameroun
Tél.: Standard : (+237) 243 22 10 22
Mobile/WhatsApp : (+237) 679 66 58 58
Email : info@chartered-managers.com

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CE QU'ILS ONT DIT : Ils témoignent de leur expérience avec CHARTERED MANAGERS

Express exchange

Aimérance F, Chef de service Comptabilité Express Exchange

… «Je rentre très enrichie de ces 2 journées d'échanges particulièrement fructueux. Avec tout ce que j'ai appris au cours de ce séminaire, je vais affronter plus sereinement les prochains contrôles et vérifications. Le support pédagogique est aussi vraiment complet et permet d'avoir un bon bagage pour gérer un contrôle fiscal au meilleur des intérêts de mon entreprise. »!


Foure Lagadec

Arnaud A. , Directeur Administratif et Financier Groupe Foure Lagadec

«Je suis ravi par cette formation très enrichissante et très pratique de 2 jours sur le Contrôle Fiscal proposé par Chartered Managers....Les discussions étaient axées sur la grande expérience et le vécu quotidien dans nos entreprises. Le formateur a su rendre les thématiques vivantes et ses explications étaient toujours claires et complètes. J'apprécie la flexibilité et la méthodologie de votre formateur qui a pris le temps de répondre à toutes nos interrogations sans jamais perdre le fil conducteur de la formatio. Il a réussi à nous convaincre qu'il y a encore de bonnes raisons de croire à la fiscalité camerounaise. J'ai particulièrement apprécié la grande convivialité avec les participants »


Groupe Foure Lagadec

Guy Merlin N , Chef Comptable Groupe Foure Lagadec

« Il y avait vraiment tout intérêt à participer à ce séminaire. J'y ai beaucoup appris sur les réflexes et astuces pratiques pour contrecarrer les actions malveillantes de certains agents des impôts. Mais mon souhait c'est qu'on ne s'arrête pas à enseigner cela aux entreprises, mais qu'on rappelle à l'ordre ces agents, surtout ces jeunes-là qui font vraiment n'importe quoi sur le terrain. »


Groupement interpatronal du Cameroun (GICAM)

Robinson Guilair D., Chef Comptable Groupement Interpatronal du Cameroun (GICAM)

« Nous avons eu à participer à plusieurs formations du genre, mais celle-i est une reférence. J'ai eu devant moi un expert hyper callé en la matière»



ILS TEMOIGNENT EN LIVE

 Témoignage de M. Daze G. R. Responsable de la Comptabilité (GICAM) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers Sur le Contrôle et Contentieux Fiscal
M. Daze G. R.
Responsable de la Comptabilité

GICAM

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 Témoignage de M. Takougoum Comptable (Machibel SARL) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers Sur le Contrôle et Contentieux Fiscal
M. Takougoum
Comptable

Machibel SARL

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 Témoignage de Me Difena J Juriste Agent d'Affaires (CABINET Me TCHASSEM) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers Sur le Contrôle et Contentieux Fiscal
Me Difena J
Juriste Agent d'Affaires

CABINET Me TCHASSEM

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 Témoignage de Amélie  (GEO RESOURCES) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers Sur le Contrôle et Contentieux Fiscal
Amélie

GEO RESOURCES

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 Témoignage de Mme Wapongwa Chef Comptable (ENEM) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
Mme Wapongwa
Chef Comptable

ENEM

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 Témoignage de Justine  (ENEM) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
Justine

ENEM

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 Témoignage de Mme Chiderteline D Comptable (SCI Les Tropiques) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
Mme Chiderteline D
Comptable

SCI Les Tropiques

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 Témoignage de M. Foda Conseil Fiscal (MACHIBEL SARL) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
M. Foda
Conseil Fiscal

MACHIBEL SARL

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 Témoignage de Christelle  (Groupe la Côte) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
Christelle

Groupe la Côte

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 Témoignage de M. Chedjou N Comptable (GLOBAL WINE SARL) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
M. Chedjou N
Comptable

GLOBAL WINE SARL

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 Témoignage de Christiane Etudiante (ESSEC) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
Christiane
Etudiante

ESSEC

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 Témoignage de M. Aristide M Comptable (HILTON Hôtel) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
M. Aristide M
Comptable

HILTON Hôtel

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 Témoignage de M. A Noudem Chef Comptable (HILTON Hôtel) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
M. A Noudem
Chef Comptable

HILTON Hôtel

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 Témoignage de M. Alain Martial D T Auditeur Interne (Afriland First Bank) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
M. Alain Martial D T
Auditeur Interne

Afriland First Bank

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 Témoignage de M. Ikunga Directeur Financier (H Logistics) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
M. Ikunga
Directeur Financier

H Logistics

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 Témoignage de Mme Gladice Patience B Controleur de Gestion (BOH PLANTATIONS LTD) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
Mme Gladice Patience B
Controleur de Gestion

BOH PLANTATIONS LTD

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 Témoignage de M. Feudjo Comptable (Express Exchange) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
M. Feudjo
Comptable

Express Exchange

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 Témoignage de M. Thomas D D.A.F (CFAO PPGL (Ghana)) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
M. Thomas D
D.A.F

CFAO PPGL (Ghana)

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 Témoignage de M. Ikunga Directeur Financier (H Logistics) participant au Séminaire de Formation Chartered Managers
M. Ikunga
Directeur Financier

H Logistics

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